Crédits – www.salles-location-toulouse.com

Graphisme / Intégration / Développement :
AKADOM
BAT 7 – Bureau 19
55, avenue Louis Bréguet
31400 TOULOUSE -FRANCE
Tél. 05 61 42 03 83
E-mail : dominique@akadom.com
site web : www.akadom.com

Photos et Vidéos :
© F.Montsarrat
© M.Montsarrat

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutifs du site www.salles-location-toulouse.com est la propriété exclusive de la société SLT ou de ses fournisseurs et partenaires.

La société SLT s’attache à indiquer les copyrights de manière exhaustive. Cependant, si vous constatiez qu’un copyright n’est pas indiqué sur cette page, nous vous remercions d’en faire part à la société SLT, afin que cette erreur soit corrigée au plus vite.

Mentions Légales

Date de publication : Octobre 2014

Propriété et exploitation :

Bienvenue sur le site Internet www.salles-location-toulouse.com


Le présent site Internet est la propriété et est exploité par :

SEJOUR LOCATION TOULOUSE (SLT)
Saint Martin de Ronsac
31570 STE FOY D AIGREFEUILLE
SIRET 80782951000013

Tél : 06 63 26 05 50

Directrice de la publication : Marie MONTSARRAT

Notre Service clients est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l’adresse suivante : contact@salles-location-toulouse.com


Hébergeur :

DIGITAL NETWORK
Déclaration C.N.I.L. – Dispense

Le présent site est conforme à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de
communication externe (Dispense de déclaration n°7) – JORF n°128 du 3 juin 2006 – texte n° 80

Veuillez consulter les conditions générales d’utilisation du site Internet www.salles-location-toulouse.com et la Politique de Confidentialité du site www.salles-location-
toulouse.com ci-après.


Conditions générales d’utilisation :

L’utilisation du Site www.salles-location-toulouse.com est soumis aux termes et conditions suivantes (« Conditions »). SLT se réserve le droit de modifier périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter les dites Conditions.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser le Site internet www.salles-location-toulouse.com. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le Site de l’ existence de Conditions Générales d’utilisation et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’acceptait pas ces Conditions, il ne serait pas autorisé à poursuivre la consultation et accéder au Site.


Droits d’auteurs– Utilisation du contenu se trouvant sur le Site et Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutifs du site www.salles-location-toulouse.com.com est la
propriété exclusive de SLT ou de ses fournisseurs et partenaires. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit (à l’exception de ce que prévoient expressément les présentes), de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site www.salles-location-toulouse.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

La marque figurative représentant SLT, toutes les autres marques et logos liés à SLT, déposés ou non, affichés sur le site www.salles-location-toulouse.com, sont et demeureront la propriété exclusive de SLT. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de SLT,  pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site www.salles-location-toulouse.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une copie des pages Internet publiées sur le Site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150000 Euros d’amende.


Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de SLT

Déclaration de vie privée

SLT s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site. SLT n’analyse que les données globales de trafic concernant l’utilisation de son Site qui ne permettent pas l’
identification des utilisateurs et ne constituent donc pas des données personnelles.

Quelles sont les informations collectées sur www.salles-location-toulouse.com ?

Vous pouvez utiliser le site Internet www.salles-location-toulouse.com sans fournir d’informations d’ordre personnel à SLT. Il vous sera toutefois nécessaire de fournir certaines informations, comme par exemple vos noms, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, si vous décidez de demander des informations à SLT. Les informations fournies seront stockées chez SLT. Ces informations pourront être stockées chez SLT, mais ne sont pas destinées à être cédées à des tiers. La durée de conservation de vos informations personnelles est de 10 ans. Vous pouvez également envoyer à tout moment un courrier électronique demandant à SLT de supprimer les informations personnelles vous concernant dès que votre demande aura été traitée.
Réception d’informations par courrier électronique :
SLT vous donne aussi la possibilité de recevoir par courrier électronique des informations susceptibles de vous intéresser.. Si vous ne désirez pas recevoir ces informations par courrier électronique, vous pouvez choisir à tout moment de ne plus recevoir les communications ultérieures en contactant notre Service client par courrier électronique à l’adresse : contact@sejour-location-toulouse.com

Comment sont utilisées les Informations que vous fournissez sur www.salles-location-toulouse.com ?

SLT peut communiquer les informations que vous lui avez fournies si elle estime de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter le droit en vigueur, une
assignation ou toute autre procédure juridique. À titre d’exemple, SLT peut divulguer les informations nécessaires pour identifier ou contacter une personne ou encore intenter une action juridique contre une personne ou une entité susceptibles de violer les Conditions Générales d’Utilisation de www.salles-location-toulouse.com ou susceptibles de causer un préjudice ou de perturber d’autres utilisateurs du site Internet www.salles-location-toulouse.com. Dans l’éventualité où SLT, ou tout ou partie de leurs actifs seraient acquis par un tiers, la liste de prospects ou clients de SLT peut être incluse dans les actifs cédés.

Témoins de connexion (Cookies)

SLT se réserve le droit d’utiliser des témoins de connexions (Cookies) ou systèmes similaires sur le site Internet www.salles-location-toulouse.com pour faciliter la navigation sur ce site et personnaliser les informations qui y apparaissent. SLT se réserve également le droit d’utiliser des témoins de connexion (Cookies) et des systèmes similaires pour
collecter des informations sur les utilisateurs du site Internet www.salles-location-toulouse.com, comme l’adresse IP, le type de navigateur Internet et le système d’exploitation utilisés et/ou les pages du site Internet visitées par un utilisateur, à des fins statistiques ou de sécurité. SLT peut collecter ces informations afin de contrôler l’utilisation du site Internet www.salles-location-toulouse.com et en améliorer certains aspects.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les témoins de connexion (Cookies), mais ils peuvent aussi être configurés pour ne pas les accepter ou pour indiquer les envois de témoins de connexion (Cookies). Nous vous recommandons de ne pas désactiver cette fonction, car cela vous empêcherait de passer librement de page en page et de bénéficier de toutes les spécificités du site Internet www.salles-location-toulouse.com.

Liens et partenaires

Le site Internet www.salles-location-toulouse.com peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. SLT n’a aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité et de protection des données personnelles ou les actions de ces sites Internet. L’utilisation des informations que vous pouvez fournir à des tiers sur d’autres sites ou que ces tiers peuvent collecter sur d’autres sites Internet n’est pas régie par la présente Politique de Confidentialité. Vous devez examiner attentivement la politique de confidentialité et de protection des données personnelles des sites Internet tiers et contacter les éditeurs de ces sites en cas de questions sur la manière dont ils utilisent les informations vous concernant. SLT ne peut être tenue responsable pour aucun tiers, pour ses affiliés ou ses agents qui n’utiliseraient pas les informations vous concernant conformément à la politique de confidentialité de ce tiers ou conformément à toute obligation contractuelle ou légale à laquelle ce tiers, ses affiliés ou agents peuvent être soumis.

Sécurité

SLT a mis en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles que vous fournissez contre les accès et utilisations non autorisés. Veuillez être
conscient, toutefois, qu’aucune transmission de données sur Internet n’est sécurisée à 100 % et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d’autres personnes que le destinataire souhaité.

Modifications et mises à jour de la Politique de Confidentialité

En utilisant le site Internet www.salles-location-toulouse.com, vous acceptez la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations de la manière décrite dans cette Politique de Confidentialité. Cette Politique de Confidentialité traduit les pratiques professionnelles en vigueur au sein de SLT, elle peut être modifiée et mise à jour. En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le site Internet www.salles-location-toulouse.com, avec mention de la dernière date de mise à jour.
Veuillez vérifier régulièrement le site Internet www.salles-location-toulouse.com pour rester informé de tout changement ou mise à jour de la Politique de Confidentialité et des pratiques de SLT. Si vous autorisez SLT à conserver dans sa base de données de clients ou prospects les informations confidentielles que vous fournissez par l’intermédiaire des formulaires contact du Site www.salles-location-toulouse.com, et que SLT a l’intention de divulguer ces informations à des tiers d’une manière qui ne figure pas dans cette Politique de Confidentialité, SLT vous en avertira par écrit et vous fournira la possibilité de refuser tout autre usage ou divulgation de vos informations personnelles.

Modifications et accès à vos informations personnelles

Vous pouvez demander à SLT de corriger, de mettre à jour, ou de supprimer les informations que vous avez fournies à SLT, en contactant par mail à l’adresse : .S’il y a lieu, vous devez vous assurer de fournir à SLT les mises à jour ou changements des informations vous concernant, y compris notamment celles relatives à votre adresse postale et/ou électronique afin de nous permettre de répondre à vos demandes à la bonne adresse et de vous contacter au sujet de celle-ci en cas de nécessité. SLT peut également
conserver pour des besoins d’archivage des copies des communications avec les utilisateurs du site Internet www.salles-location-toulouse.com et toute réponse aux questions ou commentaires envoyée aux utilisateurs par nos services.

Limitation de responsabilité

En aucun cas SLT ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’
exploitation, perte de profit ou de chance résultant de la navigation sur le site www.salles-location-toulouse.com.

Nous contacter

En cas de questions sur la Politique de Confidentialité et les pratiques de SLT en matière de protection des données personnelles, n’hésitez pas à contacter notre Service clients par courrier électronique à ou en écrivant à :
SALLES LOCATION TOULOUSE
Saint Martin de Ronsac
31570 STE FOY D AIGREFEUILLE

Sécurité et confidentialité :

La Politique de Confidentialité du site www.salles-location-toulouse.com (voir « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à la société SALLES LOCATION TOULOUSE par le biais de formulaire contact sur ce site. La société SALLES LOCATION TOULOUSE peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site www.salles-location-toulouse.com n’est pas destiné aux enfants mineurs.

Sécurité du réseau Internet

Nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations que vous nous communiquez et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou transmises à des tiers sans autorisation. Il reste toutefois que les internautes utilisant le site www.salles-location-toulouse.com sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet.

Contenu du site

Malgré une veille et une mise à jour quotidienne du site, son contenu peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.
Si vous constatez ce type de problème, vous pouvez nous en faire part en écrivant à la société :
SEJOUR LOCATION TOULOUSE
Saint Martin de Ronsac
31570 STE FOY D’AIGREFEUILLE

Absence de garantie

Les informations disponibles sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. La société SALLES LOCATION TOULOUSE est soucieuse de diffuser des
informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site www.salles-location-toulouse.com et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes contenues sur son site et ne saurait garantir que l’utilisation de son site ne porte atteinte aux droits de tiers.
La société SALLES LOCATION TOULOUSE ne peut garantir et affirmer que le site Internet www.salles-location-toulouse.com est exempt de virus, programmes d’écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction; Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur. L’utilisation du site ou de son contenu devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire remplacer ou réparer des équipements, matériels ou bases de données, la société SALLES LOCATION TOULOUSE ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations.

Comment visiter le site www.sejour-location-toulouse.com dans les meilleures conditions ?

Voici quelques conseils pour rendre votre visite sur www.salles-location-toulouse.com encore plus agréable :
Navigateurs: il est préférable de visiter www.salles-location-toulouse.com avec des navigateurs de génération 9 ou supérieurs acceptant les pop-up tels que Microsoft Internet Explorer 9.0.®
Écran et affichage: le site www.salles-location-toulouse.com est optimisé pour des écrans 19 pouces avec une résolution de 1600 x 900 ou supérieure et sa technologie responsive permet de le visualiser sur smartphones et tablettes.